Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 avril 2026
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1. Éditeur du site
Le site www.aurapos.be est édité par : [À COMPLÉTER : nom complet de l'éditeur ou raison sociale], [À COMPLÉTER : statut juridique — particulier / entreprise individuelle / SRL / SA], [À COMPLÉTER : adresse complète], Belgique. Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER si entreprise]. Numéro de TVA : [À COMPLÉTER si entreprise assujettie]. Email de contact : contact@aurapos.be.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom complet], en sa qualité de [À COMPLÉTER : fondateur / gérant / etc.].
3. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur VPS chez IONOS (1&1 IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne), avec certificat SSL Let's Encrypt et reverse proxy Apache/Plesk.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, icônes, photographies, code source) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le nom « AuraPOS », le logo et l'identité visuelle sont la propriété de l'éditeur.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment GitHub, Anthropic, services bancaires Peppol). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs conditions d'utilisation.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents, sauf disposition impérative contraire.
Pour toute question relative à ces mentions, contactez : contact@aurapos.be
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